Comment éviter les droits d’auteur sur YouTube en 4 astuces

Connaissez-vous le cauchemar du Youtubeur ? La vidéo bloquée par YouTube ! Fauchée en pleine ascension de son nombre de vues, tout ça pour quoi ? Violation des droits d’auteur… Mais comment enlever les droits d’auteur sur YouTube ? Comment contourner les restrictions de contenus ? Cette question ne vous a peut-être même pas effleuré l’esprit quand vous avez eu l’idée de lancer votre chaîne de vidéos en ligne. Pourtant, elle est essentielle, mais il n’est pas trop tard pour s’y plonger ! Découvrez tout de suite les 4 astuces de notre youtubeuse Alexiane Wyns, avocate au barreau de Bruxelles, qui va vous expliquer comment éviter les droits d’auteur sur YouTube très simplement…

Quelques notions fondamentales sur la propriété intellectuelle

Le droit d’auteur, c’est quoi ? 

Le droit d’auteur, c’est ce qui protège l’auteur d’une œuvre originale. Concrètement, tout ce qui est issu de votre esprit créatif, que ce soit une production de musique, de photo, de peinture, d’infographie, de littérature, etc., devient une propriété intellectuelle qui vous rend titulaire des droits d’auteur. Du fait de son originalité, de son caractère unique et inédit, vous êtes protégé par la loi sur l’utilisation de cette création. 

Sachez que, même après la mort du créateur propriétaire des droits, le produit intellectuel ne tombe pas pour autant dans le domaine public. Des héritiers ou des ayants droit peuvent bénéficier du droit de propriété intellectuelle. L’usage en reste donc restreint et règlementé.

Ma chaîne vidéo est-elle concernée par les droits d’auteur sur YouTube ? 

La réelle problématique avec la propriété intellectuelle sur YouTube (comme ailleurs et dans n’importe quel pays), c’est d’éviter de violer les droits d’auteur. Vous pensiez peut-être, en toute bonne foi, que ce petit bruitage rajouté à votre montage vidéo était utilisable tout à fait librement ? Pas forcément… 

En effet, il ne s’agit pas de se limiter aux créations artistiques, musicales, photographiques, audiovisuelles ou picturales. Le moindre son, le moindre extrait de film, le moindre logo peut relever du droit patrimonial de l’artiste qui l’a produit. Il est très facile de se faire avoir sur YouTube et, par conséquent, de se rendre coupable de réutilisation non autorisée d’une production protégée par le droit d’auteur.

Pratique à proscrire pour ne pas enfreindre la loi

Il y a quelque chose à ne surtout pas faire si vous ne voulez pas vous retrouver dans les ennuis jusqu’au cou : prendre une image au hasard sur Google. 

Lorsque vous naviguez sur le moteur de recherches, si vous allez sur “Images”, vous avez toutes les chances de tomber sur des visuels protégés. Ne les utilisez surtout pas, au risque de recevoir une lettre de notification d’atteinte au droit d’auteur, en bonne et due forme. Cela risque de vous coûter de l’argent et bien des soucis.

On vous aura prévenu : ce qui est su ne peut plus être ignoré… Alors maintenant que vous êtes au courant, lisez bien la suite de cet article. Découvrez tout de suite comment éviter les droits d’auteur sur YouTube et les préoccupations qui vont avec, pour de bon !

Comment éviter les droits d’auteur sur YouTube ? 4 astuces de juriste

Tout faire soi-même et devenir titulaire du droit d’auteur

Le meilleur moyen d’avoir les droits d’auteur sur YouTube, et même sur votre site internet ou n’importe quelle plateforme numérique, c’est de tout créer vous-même ! 

Exit les téléchargements, vous créez tous vos contenus de A à Z. Vous avez besoin d’une photographie pour votre blog ? Sortez votre appareil et allez la capturer personnellement. En plus de la satisfaction d’avoir produit quelque chose d’utile et d’intéressant, vous devenez vous-même auteur. Votre statut, comme vos œuvres, se retrouvent alors sous protection juridique. 

Le but de Stratégie Vidéo est précisément de vous encourager à devenir créateur de vos contenus vidéo en mettant à disposition une multitude de ressources pour vous aider. Bien accompagné, tout devient possible et vous n’avez plus qu’à retrousser vos manches pour devenir un créateur de vos contenus exclusifs ! 

Utiliser des contenus libres de droits

Vous ne pouvez pas avoir le génie créatif dans tous les domaines (enfin, si vous l’avez, appelez-nous !). C’est en ça que notre deuxième solution vous sauve la mise. Vous pouvez être devenu très bon en vidéo (un peu grâce à nous ?), mais vous n’avez peut-être pas la fibre musicale qui vous permettrait de concocter un fond sonore sympa et accrocheur. 

Les banques de contenus gratuits sont vos meilleures alliées. Il en existe une multitude dans lesquelles vous aurez accès à des photos, des extraits de vidéos, des musiques, des logos, des pictogrammes, voire des polices de caractères, etc. Quel est leur intérêt pour l’entrepreneur sur Internet ? Ces ressources sont sous licence libre de droits ! Cela veut dire que vous êtes autorisé à les utiliser. Toutefois, attention à quelques points :

• Vérifiez l’utilisation prévue (certaines restrictions sur le droit à l’altération ou le droit de reproduction peuvent s’appliquer par exemple) ;
• Respectez la paternité de l’œuvre si elle est exigée (auquel cas, il faudra appliquer les mentions demandées comme, typiquement, le nom du créateur, etc.).

En effet, dans le code de la propriété intellectuelle, il y a deux aspects : l’aspect patrimonial, mais également celui de la paternité de l’œuvre de l’esprit. Cette dernière notion implique que l’auteur a le droit d’être reconnu pour ce qu’il a créé.  Pour être sûr d’être en accord avec les lois, vous devez bien regarder les conditions d’utilisation des banques d’images, de sons, etc. Sachez que ces dispositions varient d’une banque de contenus à une autre. Vous trouverez nos plateformes de ressources gratuites préférées à la fin de l’article. 

Payer les droits sur l’œuvre et en devenir détenteur

Si vous en avez la possibilité, acheter les droits sur une œuvre peut être le meilleur moyen de vous prémunir d’éventuels soucis juridiques concernant la protection des auteurs. 

En acquérant les droits de propriété intellectuelle (souvent moyennant finances), le créateur vous cède complètement les droits patrimoniaux sur sa création. À vous l’usage exclusif du contenu et la tranquillité d’esprit de ne plus avoir à respecter le droit d’auteur !

Bon à savoir : lorsqu’une entreprise fait designer son logo par un professionnel, par exemple, il faut toujours vérifier que la cession des droits d’auteur est bien mentionnée sur la facture. Soyez vigilant, surtout qu’on a coutume de dire que la cession ne se présume pas. Cela veut dire que si elle n’est pas encadrée et qu’il n’y a pas une preuve que le droit est cédé, on ne peut tout simplement pas le déduire et toute réclamation ou contestation peut devenir caduque.

Par ailleurs, attention au fait d’acheter une musique sur iTunes ou sur une plateforme de téléchargement de musique payante. Faites bien la différence entre une utilisation à usage privé et une utilisation commerciale. Très souvent, ces musiques ont une utilisation limitée rendant l’usage à des fins commerciales illicite. Préférez les solutions de téléchargement de musique en open licence comme celles présentées ici.

De plus, acquérir des droits d’auteur permet d’offrir une touche d’originalité à votre contenu qui peut valoir l’investissement. Une photo ou une infographie avec du caractère suffit parfois à faire la différence. Ce choix a été fait il y a quelques années par Jaco Van Dormael. Il réalisait une publicité pour l’eau de SPA et cherchait une musique mettant en avant les groupes belges. Son choix s’est porté sur Amatorski avec sa chanson « Come Home« . Stratégie Vidéo s’est occupé de négocier le respect des droits d’auteur à quelques milliers d’euros. La visibilité donnée au groupe a permis de lancer sa carrière. 

Dans tous les cas, formalisez l’accord par un contrat qui prévoit bien les droits et les obligations de chacune des parties, en accord avec la loi.

Maîtriser les exceptions aux droits d’auteur

Qui dit “règle” dit “exception à la règle”. Le droit d’auteur n’est pas en reste. La stratégie de contournement de la loi est une approche assez complexe qui peut nécessiter le recours à un spécialiste (juriste ou avocat). 

Dans le principe de protection du droit d’auteur, il y a, comme à chaque fois dans les textes de loi, des exceptions. Cela revient à dire que si vous entrez dans le cadre d’une des exceptions, vous pouvez utiliser l’œuvre, même protégée, sans enfreindre aucune règle. 

Sans rentrer ici dans la liste complète des cas particuliers non soumis au droit d’auteur, si, par exemple, vous citez une œuvre et que vous procédez en bonne et due forme, vous ne serez pas inquiété par la justice quant à l’usage de l’extrait protégé. Dans la même idée, si vous faites une parodie ou quelque chose à des fins humoristiques, vous pourriez être exempt d’atteinte aux droits d’auteur, à condition que le caractère parodique soit interprété en tant que tel (l’étude se fait au cas par cas). Attention à ne pas aller trop loin dans l’étendue de l’exception, votre intégrité et votre sens moral doivent l’emporter !

Le droit d’auteur est un sujet important qui mérite l’attention de tout Youpreneur et Infopreneur. Interrogez-vous toujours sur l’opportunité d’utiliser des œuvres protégées ou non pour votre projet. Ces conseils de notre avocate spécialiste Alexiane Wyns devraient vous mettre à l’abri du risque juridique. Et si vous voulez encore éclaircir la question de comment éviter les droits d’auteur sur YouTube, n’hésitez pas à trouver Alexiane sur son site et sa chaîne vidéo. 

Maintenant que vous savez comment faire pour que votre chaîne YouTube ne vous coûte pas en déboires juridiques, il est temps de vous demander comment faire pour exploser vos vues YouTube en moins de 12 mois, même avec peu d’abonnés. Pour cela, téléchargez la formation, c’est GRATUIT ! Bonne création 😉

Ressources pour trouver des contenus numériques libres de droit :

• Images : https://unsplash.com/
• Musiques : https://youtu.be/iEsHpuSDR8o 
• Bruitages : https://youtu.be/2FuBKg-dEJc

La vidéo dans laquelle nous expliquons avec Alexiane Wyns, avocate au barreau de Bruxelles, comment éviter les droits d’auteur sur YouTube :